Mentions légales

01Éditeur du site

Le site movadesign.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

Nom commercial

Mova Design

Éditrice

Margot Maraval, entrepreneuse individuelle (EI), sous le régime de la micro-entreprise

SIREN / SIRET

931 879 977 / 931 879 977 00011

Immatriculation

Registre national des entreprises (RNE)

Code APE

47.91A

TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Adresse

17 bis chemin de l'Étang, 13110 Port-de-Bouc, France

Email

contact@movadesign.fr

Téléphone

07 81 21 53 13

Ces informations sont fournies en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), notamment son article 6.

02Directrice de la publication

La directrice de la publication est Margot Maraval, en sa qualité d'éditrice du Site. Vous pouvez la joindre à l'adresse contact@movadesign.fr.

03Hébergement

Le Site est hébergé par :

Hébergeur

Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages)

Adresse

101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Contact

www.cloudflare.com · +1 650 319 8930

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site — textes, logo « mova », éléments graphiques, mises en page, illustrations, animations, code et choix de présentation — est la propriété de Margot Maraval (Mova Design) ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Réalisations présentées

Les projets montrés dans le portfolio ont été réalisés pour des clients de Mova Design et sont présentés avec leur accord. Les marques, logos et contenus de ces clients restent leur propriété exclusive. Si vous êtes titulaire de droits sur un élément présenté et souhaitez son retrait, écrivez à contact@movadesign.fr : nous le retirerons dans les meilleurs délais.

05Crédits

• Conception, design et développement : Mova Design — Margot Maraval.
• Typographies : Inter Tight et Geist Mono, sous licence SIL Open Font License.
• Photographies et visuels : Mova Design, dont certains visuels créés à l'aide d'outils d'intelligence artificielle ; captures des projets clients présentées avec leur accord.
• Avis et témoignages : publiés avec l'accord de leurs auteurs.

06Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, sites réalisés pour nos clients, outils). Mova Design n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ni de leur politique de confidentialité.

Vous pouvez créer un lien vers la page d'accueil du Site sans autorisation préalable, à condition qu'il ne porte pas atteinte à l'image de Mova Design et qu'il ne fasse pas apparaître le Site dans un cadre (« framing »). Mova Design peut demander le retrait d'un lien à tout moment.

07Responsabilité

Mova Design s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les prix et descriptions des offres affichés sur le Site sont donnés à titre indicatif : seul le devis signé fait foi.

Mova Design ne saurait être tenue responsable d'une interruption du Site, d'un dysfonctionnement technique ou de dommages résultant de l'utilisation du Site ou de sites liés.

08Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises via la demande d'audit, la prise de rendez-vous (Calendly), par email ou par WhatsApp est décrit dans notre politique de confidentialité. À ce jour, le Site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.

09Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents dans les conditions prévues par la loi.